19 octobre 2015

10月16日 RDCコンゴ:ウガンダに100億ドルの損害賠償請求? La RDC peut obtenir 10 milliards USD de l’Ouganda, estime l’avocat Fidèle Zegbe

Le vendredi 16 ocotobre 2015
5時半、薄曇り、27℃、47.5%。外は涼しい。9時、ルブンバシ。11時、キプシ。重苦しい。毎年この重苦しい暑さになると、雨がさすが恋しくなる。

17時、雷が鳴りだした。17時半、雨が降り出した。夕立。これで涼しくなるが、蚊が明日大発生するかもしれない。羽蟻や蛾はまだだろう。

息子クリスチャンが寮から帰ってきたのが20時過ぎ。ルブンバシで雨にあったようだが、濡れずにすんだようだ。雨季になるので、合羽を買ってくれと頼まれた。火曜日にルブンバシでみつけよう。ポンチョ風の合羽がいいらしい。
寮は狭い部屋に5人。マゴーネ校に通っているのはクリスチャンだけ。規律が厳しく、毎日朝5時起きだそうだ。7時には学校がはじまる。17時には点呼がある。TVは集会所で見られるようになった。近くに川が流れていて蚊が多い。蚊帳を持っているがもう穴だらけになった。蚊取り線香も家から持って行った。生活は家にいるより不便に違いない。食事が粗末になっているのが気になる。今夕飯はトルティーヤ、牛肉バター焼き、白飯、デザートは家のバナナ。
ともかく寮生活を始めて45日、幸いにして、以前より「やる気」があるように見える。

国際司法裁判所(ICJ、フランス語はCIJ)で来年1RDCコンゴとウガンダとの係争が始まるが、その前に100億ドルの損害賠償をRDCコンゴは請求すべきだとコンゴのゼグベ教授が云っているそうだ。
RDCコンゴは200512月、既に1998年のウガンダによるイトリ県(現イトリ州)侵略について勝訴している。その損害をICJは両政府に妥協点を見出すようにリコメンドした。話し合いで妥協できないから再び裁判所で争うことになったのだろう。
ゼグベ教授がどう100億ドルと計算したかがはっきりしないが、100億ドルといえばRDCコンゴの国家予算よりも大きい額である。ウガンダの来年度国家予算にしても65億ドル程度のようだから、100億ドルなどと云ってみたところで「絵に描いた餅」に過ぎない。
「とらぬ狸の皮算用」で、教授は、100億ドルあれば、州知事選挙、大統領選挙などの費用にあてられるのだからなどと政府の背中を押している。
キンシャサとカンパラは、やはり「政治的解決」を急ぐべきではなかろうかと僕は思う。ウガンダの反政府軍ADFは今でもRDCコンゴ東部で暴れている。RDCコンゴにとって迷惑なことだ。だが、RDC国軍や国連軍がウガンダ政府と協調して行動しない限りいつまでも続く戦闘である。
RDCコンゴとウガンダの国境ブナガナ
(北キヴ州)
ここはルワンダの傀儡M23の拠点にもなった
La RDC peut obtenir 10 milliards USD de l’Ouganda, estime l’avocat Fidèle Zegbe
Publié le ven, 16/10/2015 - 08:38 オカピ放送

A trois mois de la reprise devant la Cour internationale de justice (CIJ) du procès qui l’oppose à l’Ouganda, la RDC «ne devrait pas se laisser distraire» mais plutôt apprêter ses pièces à conviction, a conseillé jeudi 15 octobre à Kinshasa le professeur Fidèle Zegbe, avocat au barreau de Bruxelles et de Kinshasa/Gombe. Selon lui, le pays devrait déposer avant le 6 janvier 2016 son mémoire pour justifier les 10 milliards de dollars qu’il réclame à l’Ouganda. 

Fidèle Zegbe estime que le gouvernement congolais devrait en tout état de cause s’armer d’argumentaire susceptible de lui permettre d’obtenir la réparation des dommages subis. Ce qui passe par le dépôt dans le délai du mémoire avant début janvier.

 «Il faut espérer que le Congo ne dépassera pas ce délai [pour déposer ses pièces à conviction]. Ça ne fait pas sérieux ! C’est quand même dans notre intérêt d’aller chercher ces dix milliards de dollars. Il faut dire que notre budget actuel n’atteint même pas dix milliards […] Les Congolais attendent cette réparation, les gens qui sont à Kisangani, en Ituri etc… L’Etat congolais attend cet argent-là», affirme Fidèle Zegbe.

Selon l’avocat, Kinshasa peut obtenir ce qu’il demande s’il a des preuves solides. «C’est une aubaine, parce que le Congo avait provisoirement estimé les préjudices subis à dix milliards, mais nous pouvons aller au-delà», a estimé Fidèle Zegbe.

Kinshasa et Kampala ne sont pas en effet parvenus à un règlement à l’amiable de leur litige pécuniaire. Après avoir condamné le 19 décembre 2005 l'Ouganda pour son «invasion de la République démocratique du Congo (RDC) en 1998, en violation du droit international et du droit humanitaire » en Ituri, la CIJ avait laissé aux deux pays de convenir à l'amiable du montant des réparations. Mais, elle s’était réservé le droit de trancher elle-même la question en cas de désaccord entre les deux parties.

Malheureusement, la RDC n’est toujours pas en possession des pièces à conviction, qui sont détenues par Me Tshibangu Kalala, avocat de la RDC dans cette affaire. Ce dernier exige le paiement de ses émoluments, avant de les rendre. Il est détenu depuis le 29 septembre dernier à la prison de Makala pour «rétention illicite de documents et d’abus de confiance». 

Cependant, fait remarquer Fidèle Zegbe, «quel que soit l’imbroglio qu’il y a autour de l’arrestation du confrère, le gouvernement de la République a conscience de ça et que dans quelques mois plus que deux mois, on doit réunir en tout cas toute la documentation nécessaire pour prouver qu’effectivement nous avons droit à ce montant-là.»


Le montant attendu de l’Ouganda, selon lui, pourrait aider la République démocratique du Congo notamment pour faire face aux élections, surtout que «l’année prochaine est une année électorale.»

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